Licence

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CHAMP D'APPLICATION DE LA LICENCE

 

1. UTILISATION PERMISE. VOUS POUVEZ :

• • Visualiser, télécharger (à des fins de mise en cache uniquement) et imprimer des pages du site pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans le présent avis juridique.

 

2. UTILISATION INTERDITE. VOUS NE POUVEZ PAS :

• • Modifier, copier, reproduire ou distribuer toute partie du site ou de son contenu, à l'exception de ce qui est explicitement autorisé dans les présentes mentions légales.
  • Utiliser le site ou son contenu à des fins commerciales sans avoir obtenu une licence à cet effet de notre part ou de celle de nos concédants de licence.
  • Se livrer à une activité qui interfère avec le site ou en perturbe le bon fonctionnement.
  • Utiliser le site d'une manière qui cause, ou peut causer, des dommages au site ou une atteinte à la disponibilité ou à l'accessibilité du site.
  • Utiliser le site d'une manière illégale, frauduleuse ou préjudiciable, ou en relation avec un objectif ou une activité illégale, frauduleuse ou préjudiciable.
  • Utiliser des outils d'exploration de données, des robots ou des outils similaires de collecte et d'extraction de données sur le site.

 

3. LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

• • Tous les droits de propriété intellectuelle du Site et de son contenu, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les images, les logos, les marques et les logiciels, sont détenus par Casa Bandera ou ses concédants de licence. Ces droits sont protégés par les lois et traités sur la propriété intellectuelle dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.
  • Vous ne devez pas utiliser une partie du contenu du site à des fins autres que personnelles sans obtenir une licence à cet effet de notre part ou de celle de nos concédants de licence.

 

4. RÉSILIATION DE LA LICENCE :

• • Cette licence sera automatiquement résiliée si vous ne respectez pas l'une des conditions énoncées dans le présent avis juridique. En cas de résiliation, vous devez immédiatement cesser toute utilisation du site et de son contenu et détruire tout matériel téléchargé ou imprimé obtenu à partir du site.

 

5. LA RÉSERVE DE DROITS :

• • Casa Bandera se réserve le droit de restreindre, de suspendre ou de résilier votre accès au Site, ou à toute partie de celui-ci, à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis et sans responsabilité à votre égard.

 

Cette licence ne vous accorde aucun droit d'utilisation de nos marques, logos ou autres graphiques ou matériaux propriétaires sans notre autorisation écrite préalable. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent avis juridique sont réservés par Casa Bandera et ses concédants de licence.